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Mentions Légales

1. Présentation du site.

Propriétaire : Adapei du Doubs – 791 747 819 00013 – 81 rue de Dole CS 51 913 25020 Besançon Cedex

Créateur : Adapei du Doubs

Responsable de la publication : Pierre-Marie BONNOT

Hébergeur : Amenothès Conception – 11 A rue Christiaan Huygens 25000 Besançon

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.adapeidudoubs.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.adapeidudoubs.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.adapeidudoubs.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.adapeidudoubs.fr est mis à jour régulièrement par Pierre-Marie BONNOT. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.

3. Description des services fournis.

Le site www.adapeidudoubs.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’Association.

L’Association s’efforce de fournir sur le site www.adapeidudoubs.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.adapeidudoubs.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.adapeidudoubs.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L’Adapei du Doubs est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Association.

6. Limitations de responsabilité.

L’Association ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Adapei du Doubs, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.adapeidudoubs.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.adapeidudoubs.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause l’Association ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.adapeidudoubs.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.adapeidudoubs.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.adapeidudoubs.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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Portes Ouvertes à Jardiflor
Du 28 au 30 avril à Seloncourt
Ce week-end, Jardiflor fête le printemps en organisant ses très attendues portes ouvertes du 28 au 30 avril. Le personnel vous attend avec un grand choix de plantes pour égayer vos habitations, balcons et jardins. Vous y découvrirez également un large choix de géraniums, potées fleuries, suspensions, plantes à massif. Jardilfor, c'est rue du Bannot à Seloncourt. La campagne de printemps durera quant à elle jusqu'au 3 juin.